Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : TUNISIE * Etudes et informations . P.V. de la commission franco-tunisienne 1977-1983 . problèmes généraux de la pêche...

Date : 1963 - 1986

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Titre :

TUNISIE * Etudes et informations . P.V. de la commission franco-tunisienne 1977-1983 . problèmes généraux de la pêche tunisienne 1979 . étude sur le développement de la commercialisation des produits de la mer en Tunisie. 1980 * Rapports de mission * Accords bilatéraux et multilatéraux . rencontre franco-tunisienne 1979 . coopération maritime internationale. 1980

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service industries de base, biens intermédiaires (1963-1986)

Thèmes :

accord international, chantier de travaux publics, construction navale, reconversion industrielle

Type de document :

accord, rapport, étude

Fonctions :

aide de l'etat, coopération, politique communautaire, étude

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