Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Contrat de mariage entre Pierre Joseph Petit, cordonnier en chambre demeurant au 3 rue du Petit-Reposoir, et Marie Lucy Joseph...

Date : 9 mars 1841

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Titre :

Contrat de mariage entre Pierre Joseph Petit, cordonnier en chambre demeurant au 3 rue du Petit-Reposoir, et Marie Lucy Joseph Henry, veuve en premières noces sans enfant de Jean Anatole Marchand, marchande lingère demeurant aux Batignolles-Monceaux près Paris.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes analysés par le personnel du Minutier central

Date de création de la notice : 2015 (N. Jourdain)

Cote :

MC/ET/VII/758

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Henry, Marie Lucy Joseph, Marchand, Jean Anatole, Petit, Pierre Joseph

Lieux :

Petit-Reposoir (rue du), Batignolles-Monceaux (ancienne commune)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

commerçant, cordonnier

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