Document d'archives : Service de l'eau. - Qualité des eaux : annuaires, 1993-1997. Contractualisation de partenariats, 1992-2008. Participation...

Titre :

Service de l'eau. - Qualité des eaux : annuaires, 1993-1997. Contractualisation de partenariats, 1992-2008. Participation départementale aux Comités syndicaux ou Institutions départementales, 1985-2008. Programmes d'assainissement, hydrauliques ou de lutte contre les espèces aquatiques nuisibles, 1990-2011. Etudes hydrogéologiques, géologiques, projets de golf, 1960-1993. Protocole de gestion des nappes phréatiques du Sud-Vendée, 1991-2013. Projets de barrages, 1987-2009. Inventaires des puits, 1977-1981.

Informations sur l'acquisition :

Versement, 2019.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.

Description physique :

Importance matérielle :
11
63 articles

Ressources complémentaires :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

Archives départementales de la Vendée

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