Document d'archives : Marché n° 14_1364_1_00- M.O relative à la valorisation de l'ENS du côteau des vignes- Fond de dossier + original + notification +...
Titre :
Marché n° 14_1364_1_00- M.O relative à la valorisation de l'ENS du côteau des vignes- Fond de dossier + original + notification + avenant n°1 + sous traitance n°1 et n° 2
Cote :
2908W/6/2
Inventaire d'archives :
2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2014 et soldés en 2018
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2018
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2018
Description physique :
Information matérielles :
papier