Document d'archives : GT 30 - Commission interministérielle de travail aérien. 1° - Textes nommant cette commission et constituant quatre groupes de...

Titre :

GT 30 - Commission interministérielle de travail aérien. 1° - Textes nommant cette commission et constituant quatre groupes de travail. 27 décembre 1965 - 4 juillet 1966. 2° - Dossier des groupes de travail 2-3-4. Il manque le dossier du groupe 1. - Groupe 2 4 juillet 1968 - 5 juillet 1973 - Groupe 3 9 septembre 1966 - 11 avril 1972 - Groupe 4 Rapport préliminaire de juillet 1966, 9 pages Rapport du 28 septembre 1966, 12 pages Rapport du 25 octobre 1966, 14 pages Rapport complémentaire du 14 juin 1967, 3 pages. 3° - Projet de rapport de la commission interministérielle du travail aérien au sujet de la définition du travail aérien. 28 mai 1971 - 8 pages plus 1 annexe. Rapport de M. Haguenau 25 janvier 1972 - 10 mars GT 33 - Mise en service d'avions de grande capacité. 4° - Dossier d'études. - Considérations sur l'amerrissage forcé d'un avion de grande capacité. - Compte-rendu de la réunion du groupe de travail du 21 décembre 1970, 11 pages. - Exposé de Mlle Ladet I.G.A.C. sur l'acceuil des avions de grande capacité. (Les journées de l'Aviation Civile à Royaumont). 16 juin 1970, 16 pages. - Notes diverses et correspondance. 23 octobre 1972, 12 avril 1973. 5° - Rapport de M. Pascal - Lambert et Durand sur leur mission aux USA. 13-23 mai 1969, 31 pages plus 1 annexe donnant la liste des document recueillis. Rapports de M. Pascal du 17 juillet 1969, 21 pages (l'annexe annoncée est manquante) id. du 23 mars 1970, 21 pages id. du 27 juillet 1973, 13 pages. GT 42 - Etude d'un schéma directeur des aéroports. 6° - Textes ayant abouti à la création du groupe de travail chargé de l'étude des mesures à prendre aux divers niveaux de l'Administration pour que le SGAC puisse participer dans des conditions satisfaisantes à toutes les études prospectives d'aménagement urbain qui sont poursuivis à l'initiative de la DATAR et de la DAFU. C/2 des réunions du G.T., juillet 1969 à mai 1970. 8° - Rapport du groupe de travail (président M. Mazen) Mai 1970, 65 pages plus annexes comprenant tableaux, cartes et bibliographie.

Cote :

19850514/2

Thèmes :

aviation civile

Type de document :

rapport d'inspection, étude

Fonctions :

inspection

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