Document d'archives : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis Rue-Haute et au Pech ainsi qu'un excédent du chemin...
Titre :
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis Rue-Haute et au Pech ainsi qu'un excédent du chemin n°1 du Cabanial à Saint-Julia pour en affecter le produit à la construction d'un pont sur le Peyrencou (1846), de communaux sis En Fourcaout et au Pech pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1851). Eau, mare, réparations (1911-1912). Exploitation des biens, vente d'arbres (1932).
Contenu :
Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 97 5 (1).
Cote :
2 O 97 5
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement