Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009)....

Date : 2006 - 2009

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Titre :

Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009). – 4200 Association Envie : 2 dossiers. 4203 OPIFAC. 4207 Alcool et les Proches. 4214 U Structure Nouvelle. 4216 Baila. 4218 L'Atelier du Recyclage Artistique : 2 dossiers. 4219 A.S. Inter de Montpellier. 4233 Entente Cheminots Lantissargues : 2 dossiers. 4234 Comité de Quartier Richter. 4242 Médecins du Monde Missions en France. 4243 Post Partum : 2 dossiers. 4250 Comité de Quartier Saint-Clément. 4252 Association des Palestiniens en Languedoc-Roussillon : 2 dossiers.

Cote :

894 W 50

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Association-France-Palestine-Solidarité, association, Club Sportif Cheminots, Comité-de-Quartiers-Richter-Port-Marianne, association, Post

Thèmes :

ADMINISTRATION GENERALE, FISCALITE

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