Document d'archives : Titres de propriété à Oulon et comptabilité. - Charles Roy et chapitre de Nevers, transaction à propos de la succession de...
Titre :
Titres de propriété à Oulon et comptabilité. - Charles Roy et chapitre de Nevers, transaction à propos de la succession de Charles de Chéry (1700). Hôtel-Dieu, procédure contre les héritiers de Chéry (1702-1706). Hôtel-Dieu, achat à Marie de Chéry et son mari Anne Achille Desulmes de la terre d'Oulon (1707-1708). Hôtel-Dieu, prise de possession de la terre et seigneurie d'Oulon (1708). Hôtel-Dieu, acquisition de la taxe de gruerie de la seigneurie (1709). Hôtel-Dieu, exemption du logement des gens de guerre et de contributions (1708-1709). Héritiers Donon, affermage par l'hôtel-Dieu de terres à Oulon (1707-1709). Hôtel-Dieu, contentieux avec le fermier et procureur de la châtellenie de Montenoison à propos de terres mouvant de la châtellenie et de la seigneurie d'Oulon (1711-1712). Terre d'Oulon, comptabilité (1708-1713). Veuve Laurent de Chéry et hôtel-Dieu, bornage du Pré l'Evêque à Marolles : procès-verbal (1713). Hôtel-Dieu, état des redevances dues à la comté de Prémery (1714). Hôtel-Dieu, achat à Jean Levesque de bois et terres (1714). Hôtel-Dieu, foi et hommage envers la châtellenie de Giry pour la terre d'Oulon (1715). Duc de Nevers, procédure contre l'hôtel-Dieu relative à son droit de mainmorte sur la terre d'Oulon (1720-1721). Hôtel-Dieu, foi et hommage envers le duc de Nevers (1721). Denis Goux et Louis Petiot, bail à métairie par l'hôtel-Dieu du domaine des Rouets à Oulon (1722-1723). Edme Jarry, achat à l'hôtel-Dieu de terres et de bâtiments (1723). Régie d'Oulon, comptes de 1721 à 1724 (1724-1725). Duc de Nevers, requête contre l'hôtel-Dieu relative à un droit de mutation au décès d'un " homme vivant et mourant (10) " (1728). Laurent Millot, reconnaissance de bourdelage envers l'hôtel-Dieu pour des terres et bâtiments (1732). Titres de propriété de la terre et seigneurie d'Oulon : inventaire (1746). Comte de Choiseul, seigneur de Giry, bail à bourdelage par l'hôtel-Dieu pour la terre des Ouchettes, sur Oulon et Giry (1750). Duc de Nevers, requête contre l'hôtel-Dieu relative à un droit de mutation au décès d'un " homme vivant et mourant " : lettres royaux (1782) (11).
Cote :
B 26
Inventaire d'archives :
Observations :
Personnes :
Choiseul, comte de, seigneur de Giry, Chéry, Charles de, Chéry, Marie de, Chéry, veuve Laurent de, Desulmes, Anne Achille, Donon, Goux, Denis, Jarry, Edme, Levesque, Jean, Millot, Laurent, Petiot, Louis, Roy, Charles
Institutions :
Chapitre de la cathédrale de Nevers, Châtellenie de Giry, Châtellenie de Montenoison, Comté de Prémery, Duché de Nivernois
Lieux :
Ouchettes (communes d'Oulon et de Giry), Nevers, Marolles (commune d'Oulon), Oulon, Giry, Varennes-Vauzelles, Prémery, Pré l'Evêque (commune d'Oulon), Montenoison, Rouets, les (commune d'Oulon), Marzy