Document d'archives : Sénezergues.

Contenu :

Présentation du contenu
Cantonnier communal : assurances sociales, démission (1937-1939).
Budgets du service vicinal (1913-1936).
Feuilles d'attachements (1934-1938).
Vente d'une partie d'ancien chemin (1933).
Litige : correspondance (1936).
Demande de désenclavement du bourg par amélioration des chemins vicinaux ordinaires n° 1 et 2. : délibérations, plans, rapports (1931).
Demande de classement des chemins vicinaux ordinaires n° 1 et 2 : rapport (1939).
Chemin de Sénezergues au village de Don. Pont sur l'Auze : délibération (1930).
Chemin vicinal ordinaire n° 1 :
  • élargissement. Plans (1869-1872) ;
  • vente Alric (1930-1937).
Chemin vicinal ordinaire n° 3. - Aqueduc : croquis (1880).
Chemin vicinal ordinaire n° 4 : projet de construction (1877).
Plans parcellaires divers (s.d.).

Cote :

9 S 86

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