Document d'archives : Propositions d'acquisitions soumises à la pré-commission des acquisitions du 17 mai 2010 : tableau, correspondance.
Cote :
154AA/71
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 18/05/2010
Description physique :
Information matérielles :