Document d'archives : Sentence dans un procès élevé entre le procureur de l'Hôtel-Dieu et Pierre Desgabé. (1639.) — Pièces de la procédure dirigée par...
Titre :
Sentence dans un procès élevé entre le procureur de l'Hôtel-Dieu et Pierre Desgabé. (1639.) — Pièces de la procédure dirigée par les administrateurs de l'hôpital Ste-Catherine contre les prieur et religieux de St- Vanne, qui ne veulent pas être compris dans les répartitions du clergé pour 6 reds de froment en, faveur dudit hôpital. (1720-1721.)
Cote :
HDEPOT17/120
Inventaire d'archives :
Précisions matérielles :
(Liasse.) 19 pièces, papier