Document d'archives : Versement 1289 W
Contenu :
Présentation du contenu
Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI, 1982, 1985). Procès-verbaux des élections à la Chambre des Métiers (1983, 1986). Élection des membres des conseils d'administration du régime régional de la Sécurité Sociale (1983). Élection à la Caisse de retraite des artisans (9 décembre 1985).
Cote :
1289 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Préfecture de la Dordogne. Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau des affaires générales et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement de juin 1993
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,10