Document d'archives : Cense de la Saint - André. Acensements ou baux passés par Bernard Decret de 1761 à 1779 et par Jean-Baptiste Decret de 1779 à

Titre :

Cense de la Saint - André. Acensements ou baux passés par Bernard Decret de 1761 à 1779 et par Jean-Baptiste Decret de 1779 à 1827.

Contenu :

Biens loués contre une cense en argent et en nature, payable le jour de la Saint-André (30 novembre). La cense en nature peut être de la volaille (chapons gras), des coupes de froment, une partie du produit de la vigne. Dans certains cas, le locataire doit payer, en outre, une partie de la taille et autres impôts. Dans les actes on trouve la description des biens, numéros de parcelles et situation, et le rappel des usages en matière d'exploitation, des bois notamment.

Cote :

H DEPOT 18/2 B 1/5

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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