Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Bey, Cormoranche-sur-Saône, Cruzilles-les-Mépillat (Cruzilles),...

Date : 1797 - 1798

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Titre :

Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Bey, Cormoranche-sur-Saône, Cruzilles-les-Mépillat (Cruzilles), Cruzilles-les-Mépillat (Mépillat), Garnerans, Grièges, Illiat, Mâcon (Saône-et-Loire), Mogneneins, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Sulignat

Contenu :

Delisle (Prêtre).

Cote :

110 J 319

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Lieux :

Garnerans (Ain, France ; paroisse), Mépillat (Ain, France ; paroisse), Saint-Didier-sur-Chalaronne (Ain, France ; paroisse), Grièges (Ain, France ; paroisse), Cruzilles (Ain, France ; paroisse), Illiat (Ain, France ; paroisse), Bey (Ain, France ; paroisse), Cormoranche-sur-Saône (Ain, France ; paroisse), Mâcon (Saône-et-Loire, France ; paroisse), Mogneneins (Ain, France ; paroisse), Sulignat (Ain, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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