Document d'archives : Occupation temporaire du domaine public et demandes d'autorisation sur les routes nationales

Contenu :

Rapports d'ingénieurs, rapports de subdivisionnaires, arrêtés préfectoraux, procès verbaux de récolement, plans, correspondance.

Cote :

2 S 88

Observations :

Contient également un dossier concernant l'établissement d'une voie ferrée à traction animale à Mornay.

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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