Document d'archives : Syndicat Intercommunal pour le Ramassage et le Traitement des Ordures Ménagères (SIRTOM) de Pont-Sainte-Maxence (dissous en...
Titre :
Syndicat Intercommunal pour le Ramassage et le Traitement des Ordures Ménagères (SIRTOM) de Pont-Sainte-Maxence (dissous en 2003), gestion des déchets : dossier de marché, correspondance, comptes rendus (1998-2001).
Cote :
1 W/CCBA 116
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable