Document d'archives : Comité d’entreprise, conseil d’administration et assemblée générale.
Contenu :
Convocations, ordres du jour, procès-verbaux de comité d’entreprise, procès-verbaux de conseil d’administration, comptes rendus d’assemblée générale, convention collective, préavis de grève, droits d’auteur, accords d’entreprise, questions/réponses des délégués du personnel, rapports, pouvoirs, comptes annuels, correspondance.
Cote :
345J2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable 25 ans après l'année 2013.