Document d'archives : Délibération n°882 - Services municipaux. Reliures et fournitures de cartonnages. Cahier des charges.
Contenu :
Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges des reliures et cartonnages, lettre, rapport du maire, bon de commande, journal, affiche, état nominatif des soumissionnaires, note manuscrite, bordereau d'envoi, bordereau de transmission, formulaire de note.
Cote :
1D/5/10405
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier