Document d'archives : Procès-verbaux de ventes n°161 à 170 : 5 floréal-3 messidor an III

Contenu :


PV n°161 (vues 293-295), Fontenay-le-Comte : 4,5 boisselées de terre, dépendant de la Chapellenie de Mervent, vendues à Louis Dehargues dit Piogé, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 5 floréal an III. - PV n°162 (vues 295-297), Fontenay-le-Comte : terrain où était construit autrefois un calvaire, dépendant de la fabrique, vendu à Louis Marillet, vétérinaire, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 5 floréal an III. - PV n°163 (vues 297-299), Fontenay-le-Comte : une maison rue Jean-Jacques Rousseau, ayant appartenu à Leboeuf Saint-Marc, vendue à Joseph Merlet, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 6 prairial an III. - PV n°164 (vues 299-301), Fontenay-le-Comte : une maison rue Jean-Jacques Rousseau, ayant appartenu à Leboeuf Saint-Marc, vendue à René Allaire, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 7 prairial an III. - PV n°165 (vues 301-303), Fontenay-le-Comte : 1 journal de pré, dépendant du Collège de Fontenay-le-Comte, vendu à Thomas Desaivre, demeurant à La Châtaigneraie, le 15 prairial an III. - PV n°166 (vues 303-305), Fontenay-le-Comte : une pièce de pré, ayant appartenu à Grimouard-Dissay, vendue à Jean Junien Nivard, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 25 prairial an III. - PV n°167 (vues 305-307), Fontenay-le-Comte : une pièce de pré, dépendant de la fabrique de Notre-Dame, vendue à Jean Guillaume Petot, demeurant à Fontenay-le-Comte, pour lui et pour Joseph Marie Servin, demeurant à Luçon et Jacques Guentol, horloger, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 3 messidor an III. - PV n°168  (vues 307-309), Fontenay-le-Comte : ancien cimetière, dépendant de la fabrique de Notre-Dame, vendu à Charles Vinet, notaire public, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 3 messidor an III. - PV n°169  (vues 309-311), Fontenay-le-Comte : le couvent et les dépendances des Dominicains, vendus à Moïse Bidal, propriétaire, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 3 messidor an III. - PV n°170  (vues 311-313), Fontenay-le-Comte : un terrain clos, dépendant des Dominicains, vendu à Jacques Mouillade, propriétaire, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 3 messidor an III.

Inventaire d'archives :

Sous-série 1 Q - Biens nationaux

Description :

Critères de sélection :
conservation

Thèmes :

bien national

Liens