Document d'archives : ITTEVILLE. - Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune d'Itteville (1812), [6] plans correspondant aux articles 1...
Titre :
ITTEVILLE. - Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune d'Itteville (1812), [6] plans correspondant aux articles 1 à 6 du procès-verbal (1812) ; procès-verbal de division en sections : copie (1817) ; tableau indicatif de la longueur des lignes, de l'ouverture des angles et des directions déterminants la circonscription de la commune d'Itteville pour faire suite au procès-verbal de délimitation (1818).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT54 1G/37
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
ITTEVILLE (service producteur)
ITTEVILLE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, Premier Empire (1804-1815), Restauration (1815-1830), aménagement du territoire, commune