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Document d'archives : ITTEVILLE. - Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune d'Itteville (1812), [6] plans correspondant aux articles 1...

Date : 1812 - 1818

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Titre :

ITTEVILLE. - Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune d'Itteville (1812), [6] plans correspondant aux articles 1 à 6 du procès-verbal (1812) ; procès-verbal de division en sections : copie (1817) ; tableau indicatif de la longueur des lignes, de l'ouverture des angles et des directions déterminants la circonscription de la commune d'Itteville pour faire suite au procès-verbal de délimitation (1818).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT54 1G/37

Inventaire d'archives :

ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Informations sur le producteur :

ITTEVILLE (service producteur)

ITTEVILLE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

Lieux :

ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Canton

Thèmes :

19e siècle, Premier Empire (1804-1815), Restauration (1815-1830), aménagement du territoire, commune

Type de document :

Papier, plan, procès-verbal

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