Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Abergement-de-Varey, Ambérieu-en-Bugey, Ambronay, Ambutrix, Arandas, Bettant,...

Date : 1799 - 1799

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Titre :

Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Abergement-de-Varey, Ambérieu-en-Bugey, Ambronay, Ambutrix, Arandas, Bettant, Bourg-en-Bresse, Château-Gaillard, Cleyzieu, Lagnieu, Lyon (Rhône), Saint-Denis-en-Bugey, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Rambert-en-Bugey, Saint-Sorlin-en-Bugey, Torcieu, Vaux-en-Bugey

Contenu :

Carron (Prêtre missionnaire), Guigard (Missionnaire), Matthieu (Prêtre Catholique), Roux (Prêtre Catholique).

Cote :

110 J 147

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Observations :

Un seul cahier relié, deux feuilles volantes faisant partie de la même mission.

Lieux :

Saint-Jean-le-Vieux (Ain, France ; paroisse), Ambérieu-en-Bugey (Ain, France ; paroisse), Château-Gaillard (Ain, France ; paroisse), Arandas (Ain, France ; paroisse), Torcieu (Ain, France ; paroisse), Ambutrix (Ain, France ; paroisse), Saint-Denis-en-Bugey (Ain, France ; paroisse), Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France ; paroisse), L'Abergement-de-Varey (Ain, France ; paroisse), Saint-Rambert-en-Bugey (Ain, France ; paroisse), Bourg-en-Bresse (Ain, France ; paroisse), Cleyzieu (Ain, France ; paroisse), Lagnieu (Ain, France ; paroisse), Bettant (Ain, France ; paroisse), Lyon (Rhône, France ; paroisse), Vaux-en-Bugey (Ain, France ; paroisse), Ambronay (Ain, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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