Document d'archives : Règlement du vice-légat d'Elci sur l'expédition des lettres de pénitencerie ("Constitutio seu regulamentum super modo expediendi...
Titre :
Règlement du vice-légat d'Elci sur l'expédition des lettres de pénitencerie ("Constitutio seu regulamentum super modo expediendi litteras Sacrae Paenitentiariae"). 27 septembre 1724
Contenu :
Contenu
Original signé d'Elci, vice-légat, contresigné par Crousnilhon, prosecrétaire général de la légation, et Tolomas, correcteur.
Cote :
FRAD084_A 38/7
Inventaire d'archives :
Langues :
Langue des documents: latin
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 p.
Localisation physique :
Localisation: Archives départementales de Vaucluse
Personnes :
Crousnilhon, François de, Elci, Raniero d' (vice-légat d'Avignon), Tolomas de Coppola, Joseph-Ignace-Alexandre
Institutions :
Daterie d'Avignon, Légation d'Avignon, Pénitencerie apostolique
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
expédition de lettres de juridiction, gouvernement pontifical, grâce apostolique, justice gracieuse, États pontificaux d'Avignon et du Comtat Venaissin