Document d'archives : Dixièmes. - Levée : délibération des Etats de Languedoc (1712). Vingtièmes. - Levée : édits, arrêts du Conseil, ordonnances et...
Titre :
Dixièmes. - Levée : délibération des Etats de Languedoc (1712). Vingtièmes. - Levée : édits, arrêts du Conseil, ordonnances et instructions (1756-1788) ; mémoire des évêques de la province (1750). Capitation. - Etablissement de l'imposition : déclaration du roi, arrêt du Conseil et délibération des Etats de Languedoc (1694-1695). Levée : arrêts du Conseil, ordonnances et délibération des Etats (1704-1788) ; mandes royaux (1751-1752) ; instructions (1705-1707). Personnel : nomination de commissaires de la capitation (1708). Vérification des comptes : délibération des Etats (1705).
Contenu :
Présentation du contenu
Mémoire rédigé par le Franc de Pompignan, évêque du Puy
Cote :
1 C 327