Document d'archives : Cormatin
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Cormatin comprend des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune.
Cote :
EDEP 3453
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Cormatin
Informations sur l'acquisition :
Dépôt en application du Code du Patrimoine (entrée du 17 juin 2002).
Description :
Mise en forme :
Fonds classé selon le cadre de classement des communes de 1926.