Document d'archives : Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales...
Titre :
Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).
Cote :
1Q663