Document d'archives : Séance du 16 septembre 1985 (n°1985-1743, 1985-2007 à 1985-2268).
Cote :
1823WM/46
Inventaire d'archives :
1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier
Thèmes :
CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, ORGANE DELIBERANT