Document d'archives : Liquidation de la liste civile avec dépôt des récépissés de versement pour l'emprunt de la liste civile concernant la famille
Titre :
Liquidation de la liste civile avec dépôt des récépissés de versement pour l'emprunt de la liste civile concernant la famille d'Orléans.
Contenu :
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XIXe siècle (1147 actes), par Claire Béchu et Guillaume Nahon, 1988-1999. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2008 Date de création de la notice :
2023 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :
Cote :
MC/ET/LXXXV/1028