Document d'archives : Personnel. – Emplois, créations : ampliations d'arrêtés du ministre de l'Instruction publique, avis du préfet, délibérations du...

Titre :

Personnel. – Emplois, créations : ampliations d'arrêtés du ministre de l'Instruction publique, avis du préfet, délibérations du conseil municipal, correspondance (1894-1909). Nomination : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1864-1888). Traitement, augmentation : avis de l'inspecteur primaire, délibération du conseil municipal, correspondance (1861- 1872). Indemnités de résidence : délibération du conseil municipal, correspondance (1895, 1896).

Cote :

2 O 98

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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