Document d'archives : Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1807-1926). Procès-verbaux de délimitation du territoire (1792-1865). Division...
Titre :
Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1807-1926). Procès-verbaux de délimitation du territoire (1792-1865). Division du territoire de Champlitte en sections (1791).
Cote :
122 Edepot 107
Inventaire d'archives :
122Edepot - Archives communales déposées de Champlitte-et-le Prélot
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable