Document d'archives : Circonscriptions territoriales
Contenu :
Projet de réorganisation administrative des communes mixtes (1946-1947). Centres municipaux.- Généralités : rapports, correspondance (1937-1943) ; projets d’érection des douars en centres municipaux dans la commune mixte du Djebel Nador (1937-1939). Erection de centres de colonisation en communes de plein exercice (1920-1946).Frenda (1920-1922).Prévost-Paradol (1923-1928).Trézel (1946). Agrandissement de Palat : arrêté, 1 pièce (1954). Délimitations de la commune mixte du Djebel Nador (1949-1952). Commune mixte de Frenda.- Rattachements de douars (1914-1937) et du douar Haouaret (1935-1946). Carte de la commune mixte de Frenda, échelle non indiquée, 125 x 93 cm, 1889. Commune de plein exercice de Montgolfier.- Rattachement du douar Rahouïa, 1 pièce (1950).
Cote :
926 16
Inventaire d'archives :
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