Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Documents mixtes.

Date : 1900 - 1939

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Contenu :

Présentation du contenu

Actes de vente, origines de propriété (sans indication du chemin ou route auquel ils se rapportent), (1932-1937).

Délimitation de propriété (réclamation), droit de passage (1937).

Notes sur travaux (1930-1939).

Servitudes de visibilité (1935-1936).

Poteaux et lignes électriques, téléphoniques : correspondance, rapports (1923-1939).

Fournisseurs de peinture, de panneaux de signalisation, d'essence : correspondance, factures (1929-1938).

Peinture : circulaires, notes (1900-1939).

Signalisation : réglementation, correspondance, publicité sur le matériel (1925-1937).

Cote :

9 S 67

Inventaire d'archives :

Série S : travaux publics et transports

Observations :

Commentaire

Les diverses factures et publicités ont été conservées à titre de spécimens.

Lieux :

Aurillac-Sud (Cantal, France ; subdivision des Ponts et Chaussées), Montsalvy (Cantal, France ; subdivision des Ponts et Chaussées), Cantal (Auvergne, France ; département)

Thèmes :

Distribution électrique -- Aurillac-Sud (Cantal, France ; subdivision des Ponts et Chaussées) -- 1900-1945, Distribution électrique -- Montsalvy (Cantal, France ; subdivision des Ponts et Chaussées) -- 1900-1945, Electricité -- Aurillac-Sud (Cantal, France ; subdivision des Ponts et Chaussées) -- 1900-1945, Electricité -- Montsalvy (Cantal, France ; subdivision des Ponts et Chaussées) -- 1900-1945, Equipement, Essence -- 1900-1945, Hydrocarbure -- 1900-1945, Ponts et Chaussées, Ponts et Chaussées (subdivision), Publicité -- 1900-1945, Route, Route départementale, Route nationale, Réseau routier, Signalisation routière -- 1900-1945, Transport, Travaux publics, Téléphone -- Aurillac-Sud (Cantal, France ; subdivision des Ponts et Chaussées) -- 1900-1945, Téléphone -- Montsalvy (Cantal, France ; subdivision des Ponts et Chaussées) -- 1900-1945, Voie communale, Voie de communication

Type de document :

Document d'archives

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