Document d'archives : Labrousse

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Arpajon-sur-Cère.

Cote :

5 E 353-364 ; 5 E 1354 / 1-2

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune de Labrousse

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Labrousse ont fait l'objet de deux dépôts, en 1973 et en 1993, classés et cotés respectivement 5 E 353-364 et 5 E 1354 / 1-2

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 partie de boîte, 1 boîte et 1 registre
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,15

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 354-357 (1637 - 1863)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 85 / 1-2
En mairie à Labrousse :
- Etat civil : 1854 à nos jours
- Délibérations communales : 1881 à nos jours
- Cadastre : plan moderne ; matrices : anciennes et état de sections, P.B. 1882 et 1910, P.N.B. 1914, contemporaines
- Autres documents : rôle de la taille et imposition joints (1749)

Institutions :

Commune de Labrousse

Type de document :

Document d'archives

Liens