Document d'archives : Conseil municipal du 26 juillet 2007 : double du registre de la 5ème partie des délibérations (tome 16). Conseil municipal du 13...
Titre :
Conseil municipal du 26 juillet 2007 : double du registre de la 5ème partie des délibérations (tome 16). Conseil municipal du 13 juillet 2007 : double du registre élection grands-électeurs (tome 16). Conseil municipal du 1 octobre 2007 : double du registre de la 1ère partie des décisions (tome 16). Conseil municipal du 1er octobre 2007 : doubles des registres de la 2ème partie des décisions (tome 17) et des délibérations (tome 18). Conseil municipal du 15 novembre 2007 : double du registre de la 1ère partie des décisions (tome 18).
Cote :
611 W 16
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
4 pièces