Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : PUY-SAINT-BONNET SAINTE-PEZENNE SAINTE-RADEGONDE SAINT-LEGER-les-MELLE devenu SAINT-LEGER-de la MARTINIERE

Date : 1925 - 1979

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Titre :

PUY-SAINT-BONNET SAINTE-PEZENNE SAINTE-RADEGONDE SAINT-LEGER-les-MELLE devenu SAINT-LEGER-de la MARTINIERE SAINT-MAIXENT

Contenu :

NOM DE LA COMMUNE	TYPE DE DOCUMENT	DATE D'APPROBATION OU D'HOMOLOGATION	DATES EXTRÊMES DES DOSSIERS
PUY-SAINT-BONNET	P.S.U.	A. 29.6.1971
SAINTE-PEZENNE	P.U. Détail "Cholette"	1962
Divers	1957
SAINTE-RADEGONDE	P.S.U.	A. 29.6.1971
SAINT-LEGER-les-MELLE devenu	P.S.U.	A. 29.6.1971
SAINT-LEGER-de la MARTINIERE	P.S.U. modifié	A. 14.11.1973
SAINT-MAIXENT	P.A.	1944-1964
Plans
G.U.M	Constitution	10. 7.1961	1944-1961
P.U.D.	A. 19.2.1970	1962-1970

Cote :

19820159/179

Inventaire d'archives :

Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et...

Thèmes :

commune, document d'urbanisme, photographie, reconstruction, urbanisme

Type de document :

document photographique, plan d'urbanisme, plan local d'urbanisme

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