Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Circulaire ; Les Vicaires Généraux Capitulaires du Diocèse d'Aix, le siège vacant, à MM. les Curés, Recteurs et autres...

Date : 9 février 1831

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Titre :

Circulaire ; Les Vicaires Généraux Capitulaires du Diocèse d'Aix, le siège vacant, à MM. les Curés, Recteurs et autres Desservants. [changement du mandement du 09 décembre 1830 suite à l'élection d'un nouveau souverain pontife].

Cote :

1 E 5/17

Inventaire d'archives :

Sous-série 1 E - Actes du magistère épiscopal du diocèse d'Aix et Arles

Informations sur le producteur :

Rey, Claude (1773-1858)

Abel, Jean-Pierre (1765-1842)

De Suffren (prêtre, vicaire général)

Boulard, Jean-Baptiste (1759-1845)

Gal, Claude (1754-1844 ; prêtre, vicaire général

Personnes :

Abel, Jean-Pierre (1765-1842), Boulard, Jean-Baptiste (1759-1845), De Suffren (prêtre, vicaire général), Gal, Claude (1754-1844 ; prêtre, vicaire général, Rey, Claude (1773-1858)

Institutions :

Église catholique. Diocèse d'Aix et Arles (Bouches-du-Rhône, France)

Thèmes :

Administration diocésaine, Circonscription ecclésiastique, Culte, Institution ecclésiastique

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