Document d'archives : Divers
Contenu :
- Enveloppe contenant des documents photographiques dits historiques. 01/01/1988-30/06/1988.
Exploitation de la route. Information routière (1991-1993). - Présentation de la charte de la déconcentration par Philippe MARCHAND : fiche technique (11/04/1991). Schéma directeur d'exploitation de la route : projet de circulaire : note (10/04/1992) ; permis de conduire à points et réforme de la suspension du permis de conduire : note (15/06/1992) ; exploitation routière : projet de loi (30/06/1992) ; Comité interministériel de la Sécurité routière : note de préparation (18/08/1993).
Cinquantième anniversaire du Débarquement de Normandie : réunion du mercredi 12 janvier 1994. - Evaluation des dépenses liées aux cérémonies du cinquantième anniversaire du débarquement (06/12/1993) ; besoins de financement complémentaire Sécurité du cinquantième anniversaire du Débarquement Allié en Normandie (15/01/1994) ; examen des coûts induits par les cérémonies du cinquantenaire du débarquement : note (28/06/1994) ; bilan de l'organisation des cérémonies (15/09/1994).
Mouvement de grève dans les établissements pénitentiaires : notes. Février 1989.
Cote :
19970329/10
Thèmes :
budget, centrale nucléaire, collectivité territoriale, domaine public, déchet nucléaire, déconcentration, développement économique, emploi, préfecture, service déconcentré, simplification administrative, vie politique, vie sociale, vie économique
Type de document :
budget, chrono, note, procès-verbal de séance, questionnaire d'enquête, télégramme