Document d'archives : Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.
Contenu :
Procès-verbal, ordre du jour. Concerne la période juin à décembre 1989.
Cote :
1D/6/559
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable (Communicabilité vérifiée le 13/03/2024)
Description physique :
Information matérielles :
papier
Lieux :
Thèmes :
Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001), Deuxième mandat de Pierre Mauroy (1977-1983), Premier mandat de Pierre Mauroy (1973-1977), Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995), Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989), administration communale, domaine public, logement, procès-verbal, urbanisme