Document d'archives : Pièces d'un procès entre l'abbaye de Cherlieu et les habitants d'Oigney d'une part, et ceux de Semmadon d'autre part, au sujet du...
Titre :
Pièces d'un procès entre l'abbaye de Cherlieu et les habitants d'Oigney d'une part, et ceux de Semmadon d'autre part, au sujet du droit de parcours (1539, 1542, 1777).
Cote :
486 Edepot 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable