Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : pétition du citoyen Antoine Rameau relative au rachat du capital de sa rente qu'il doit à la...
Titre :
Biens communaux, bois et revenus : pétition du citoyen Antoine Rameau relative au rachat du capital de sa rente qu'il doit à la commune pour la concession d'une partie des fossés (an VIII), amodiations (1817-1878), suppression d'une porte entre une propriété communale et la propriété des époux Bouillié (1840), acquisition de terrain (1858-1859), aliénation d'une parcelle de terrain communal au profit de divers (1866), enquête relative à la location de terrains sis à la Friche de la Brousse (1867), vente d'une grange par M. Cornevin à la commune (1872-1874), obligation par la commune à Mme Renault (1878), vente par la commune d'une terrain à M. Gaudot (1880), Locations de terrains communaux (1884-1903), échange de terrain entre la commune et Mme Simon (1887-1888), Pétition relative à la réintégration de deux pièces de bois (an VIII-1815), ventes d'arbres et de bois (1875-1885), affouages (1896-1937), Location de la chasse (1872)
Cote :
2 O 2844