Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Inventaire après décès de Hercule Fourchy, décédé le 16 août 1829, à la requête de Alberte Françoise Dauterive, sa veuve,...

Date : 1829 - 1829

Voir le contexte de la notice

Titre :

Inventaire après décès de Hercule Fourchy, décédé le 16 août 1829, à la requête de Alberte Françoise Dauterive, sa veuve, demeurant quai de l'Ecole, n° 1

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/LXXVI/18

Informations concernant le classement et la cotation du document :

Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.

L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.

Origine de l'information :

Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2006 Date de création de la notice :

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Valentin Étienne FRÉMYN, 22 avril 1823 - 15 janvier 1855 (étude LXXVI)

Ressources complémentaires :

15 février 1830, liquidation de la succession de Hercule Fourchy, jeune, notaire à Paris, place de l'Ecole, n° 1, RE/XXIV/22.

Personnes :

Dauterive, Alberte Françoise, Fourchy, Hercule (....-1829)

Lieux :

Ecole (quai de l'), Ecole (place de l')

Type de document :

inventaire après décès, liquidation

Activité :

Partager :