Document d'archives : Aisne à Jura

Contenu :

: Rapport contradictoire sur la caisse de mutualité sociale agricole de l'Aisne - M. Chevallier, juin 1971.Aisne
: Litige entre la CPAM de l'Allier et l'Union hospitalière d'assistance à l'enfance (UHAE) - M. Benzaïd, juin 1971.Allier
: Projet de liaison par fil entre les CPAM des Ardennes et de l'Aube - M. Moitrier, août 1971.Ardennes
: voir Ardennes. Contrôle administratif et technique de la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aube à Troyes - M. Chevallier, janvier-février 1971.Aube
: Rapport sur l'organisation et le fonctionnement de la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude - M. Jourdan, mars 1971.Aude
: Enquête sur le comportement d'une sténodactylographe à la direction régionale de la sécurité sociale de Marseille - M. Marc, novembre 1971. Rapport sur l'organisation et le fonctionnement de la Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône - M. Roquigny et Jourdan, février 1971. Note sur la situation financière du grand conseil de la Mutualité à Marseille - M. Roquigny, janvier 1971. Excuse de la situation financière et des agissements du président et de l'ancien secrétaire général de l'union des sociétés mutualistes dite "grand conseil de la mutualité des Bouches-du-Rhône" - M. Roquigny, avril 1971. Note sur le grand conseil de la mutualité des Bouches-du-Rhône - M. Roquigny, août 1971.Bouches-du-Rhône
: Note sur la section de Saint-Amand dépendant de la CPAM du Cher - M. Peres, février 1971.Cher
: Rapport sur le fonctionnement de la CPAM de Côte-d'Or - M. Peres, mars 1971.Côte-d'Or
: Contrôle du fonctionnement de certains services de la Caisse primaire d'assurance maladie des Côtes-du-Nord - M. Kerhoas, juillet 1971.Côtes-du-Nord
: Rapport de contrôle de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme - M. Peres, avril 1971. Note sur le projet d'utilisation d'un ordinateur en libre-service à l'AMIC de Valence - M. Roquigny, juin 1971.Drôme
: Rapport contradictoire sur le fonctionnement de la CPAM d'Evreux - M. Jonon, avril 1971. Note sur les relations entre la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure et la clinique Saint-Joseph à Pont-Audemer - M. Jonon, mai 1971.Eure
: Rapport sur le fonctionnement de la Caisse primaire d'assurance maladie de Chartres - M. Delaunay, août 1971.Eure-et-Loir
: Rapport sur le fonctionnement de la CPAM du Nord-Finistère (Brest) - M. Gourcuff, décembre 1971. Rapport du contrôle du centre de paiement de Concarneau (CPAM du Sud-Finistère) - M. Gourcuff, août 1971. Rapport sur l'organisation et le fonctionnement de la CPAM du Sud-Finistère (Quimper) - M. Gourcuff, mai 1971.Finistère
: Note en réponse aux observations du Conseil d'administration de la Caisse de mutualité sociale agricole de la Haute-Garonne - M. Lucas, février 1971.Haute-Garonne
: Suite donnée sur les observations adressées par la Cour des Comptes par lettre du 16 mai 1971 à la Caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde - M. Aurel octobre 1971.Gironde
: Rapport sur le fonctionnement de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Hérault - M. Roquigny et Jourdan, mai 1971.Hérault
: Note sur la demande d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction du directeur de la caisse d'allocations familiales de Rennes - M. Gourcuff, janvier 1971.Ille-et-Vilaine
: Rapport sur le fonctionnement de la Caisse primaire d'assurance maladie de Châteauroux - M. Delaunay, septembre 1971. Note ou projet de l'établissement d'un profil médical à la caisse primaire d'assurance maladie de Châteauroux - M. Delaunay, septembre 1971.Indre
: Rapport de contrôle de la Caisse de mutualité sociale agricole de l'Isère - M. Lenglet, janvier 1971. Note sur l'agrément du directeur adjoint de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Isère - M. Lenglet, juin 1971.Isère
: Rapport de contrôle du fonctionnement de la Caisse de mutualité sociale agricole du Jura - M. Chevallier, août 1971.Jura

Cote :

19840566/4

Type de document :

rapport d'inspection

Fonctions :

inspection

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