Document d'archives : Etat, mise en valeur des biens (1861), arrêté préfectoral concernant le pâtis du Chêne (1818), 3 plans de la friche de...
Titre :
Etat, mise en valeur des biens (1861), arrêté préfectoral concernant le pâtis du Chêne (1818), 3 plans de la friche de Verfontaine (an XIII, 1814).<lb/>Bois communaux. Marchés de bûcherons (1810, 1825-1852). Contentieux au sujet de l'affouage, arrêtés préfectoraux (1836-1899). Délits forestiers (1837-1868). Pièces de procédure avec plusieurs particuliers concernant le droit de chasse (1881-1884).
Cote :
80 Edepot 66
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable