Document d'archives : Requêtes, copies de lettres patentes, commissions, départements et autres pièces relatives à la comptabilité du diocèse de Nîmes....

Titre :

Requêtes, copies de lettres patentes, commissions, départements et autres pièces relatives à la comptabilité du diocèse de Nîmes. — Requête présentée au Roi, en son Conseil privé, par le syndic du diocèse de Nîmes, contre les consuls d'Aimargues et le syndic d'Uzès, demandant le payement de sommes empruntées par les ennemis dudit Roi. — Assemblée du 11 mai 1584, relative à la venue du Roi de Navarre à Nîmes. — Requête présentée par le syndic au duc de Montmorency, pour qu'il soit permis au diocèse d'emprunter 1,000 écus pour l'entrée du Roi de Navarre. — Rôle des frais faits pour l'assemblée de l'Assiette, s'élevant à 59 écus 35 sous. — Procès-verbal de l'assemblée protestante, tenue à Sommières en 1584, en la présence des sieurs : baron de Peyre, comtes d'Aubaix, de Porcairès, de Lecques, de Beaufort et de Saint-Véran. — Blâme sévère infligé au sieur Espérandieu, absent malgré qu'il eût été suffisamment averti. — Confirmation du serment d'union des églises sous la protection du roi de Navarre. — Double députation au Roi et au duc de Montmorency. — Commission octroyée au sieur Niquet par les trésoriers généraux. — Départements d'impôts faits par ledit sieur Niquet dans les diverses vigueries de Sauve, Nîmes, Le Vigan, Aimargues, Sommières, etc. — Copie de lettres patentes portant commission aux trésoriers généraux pour le département de l'octroi. — Arrêt de la Cour des Aides ordonnant au syndic du diocèse de Nîmes de payer 800 livres au sieur Servas, receveur. — Extrait du procès-verbal du sieur Niquet, trésorier général, sur les procédures par lui faites.

Contenu :

Présentation du contenu
24 pièces, papier ; 3, parchemin ; 2 sceaux pendants, 1 plaqué.

Cote :

C 865

Archives départementales du Gard

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