Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre René Alexandre Arthur Couzinet, ingénieur des écoles nationales des Arts et Métiers et de l'École...

Date : 12 octobre 1939

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Titre :

Contrat de mariage entre René Alexandre Arthur Couzinet, ingénieur des écoles nationales des Arts et Métiers et de l'École supérieure de l'aéronautique, chevalier de la Légion d'honneur, demeurant à Saint-Cloud, rue du Bois de Boulogne, n°4, célibataire majeur et Gilberte Henriette Rose Chazottes, sans profession, veuve en premières noces non remariée de Jean Mermoz, aviateur, sans enfant, demeurant rue Molitor, n°41.

Contenu :

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2020 (F. Chancerel) Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/LIX/1451

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Louis Henri JOURDAIN, 10 décembre 1931 - 31 décembre 1939 (étude LIX)

Personnes :

Chazottes, Gilberte, Couzinet, René

Lieux :

Molitor (rue), Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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