Document d'archives : Débits de tabac, suivi des gérances. Dossiers d'entrée et de cessation de fonctions des gérants de débit de tabac et instructions...

Titre :

Débits de tabac, suivi des gérances. Dossiers d'entrée et de cessation de fonctions des gérants de débit de tabac et instructions correspondantes : cartes de bénéficiaires. Partenariats avec les débitants de tabac : correspondance, conventions, guide du partenariat en 5 volumes. Relations extérieures. - Électricité de France (EDF)-Gaz de France (GDF), initialisation de partenariat : fiche récapitulative de la rencontre du 15 mai 2003 ; partenariats concrétisés par un cadre de référence national sur l'amélioration des services publics : cadre de référence (avril 2003), conventions (1991 ; 2003). Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Haute-Marne, parrainage du cent cinquantenaire de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) : convention de partenariat signée le 26 août 1998. Politique de la ville, renouvellement de la convention sur la participation de La Poste pour 2002-2006 : convention du 11 mars 2002. Lycée Saint-Exupéry, installation d'une antenne téléposte : correspondance, convention (non-signée). Croix -Rouge française, don de 20 vélos : correspondance.

Cote :

1635 W 3

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne
    • Débits de tabac, suivi des gérances. Dossiers d'entrée et de cessation de fonctions des gérants de débit de tabac et instructions correspondantes : cartes de bénéficiaires. Partenariats avec les débitants de tabac :...

Liens