Document d'archives : Loi relative aux troubles qui ont eu lieu à L'ile-d'Yeu, département de la Vendée, dans le courant du mois de janvier dernier ;...
Titre :
Loi relative aux troubles qui ont eu lieu à L'ile-d'Yeu, département de la Vendée, dans le courant du mois de janvier dernier ; donnée à Paris, le 27 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. Ex libris impr. armorié : Bon M. des Chasteigners.
Inventaire d'archives :
Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Informations sur le producteur :
Personne non identifiée
Informations sur l'acquisition :
| 2013-01-30 | achat numéro 2013Pr003 via Librairie d'Argence |
Achat librairie d'Argences, 2012