Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Baptistaire cité dans une rente. Veuve Léonor comte de Mornay Marquis de Montchevreuil. Gabrielle Dugue. Saint-Paul (paroisse) {...

Date : 1734 - 1734

Voir le contexte de la notice

Titre :

Baptistaire cité dans une rente. Veuve Léonor comte de Mornay Marquis de Montchevreuil. Gabrielle Dugue. Saint-Paul (paroisse) { 1674 07 19 }. Lieutenant général des armées du roi

Contenu :

Origine de l'information :

Étude XXIX, relevé partiel d'actes, 4 mars 1720-29 octobre 1737 (4106 actes) , par Thierry Boudignon, v. 1993 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2004 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXIX/420

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)

Personnes :

Dugue, Gabrielle, Mornay, Léonor de (comte de Mornay, marquis de Montchevreuil)

Type de document :

acte d'état civil, constitution de rente, dépôt de pièces

Activité :

officier (armée)

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