Document d'archives : COMMUNICATIONS Communication sur le développement du tourisme Communication sur la conjoncture touristique et les mesures...

Titre :

COMMUNICATIONS Communication sur le développement du tourisme Communication sur la conjoncture touristique et les mesures d'amélioration de l'accueil et de promotion qu'elle appelle opération exceptionnelle de promotion sur les marchés allemand et américain. Communication relative à la création de la Maison de la France. Projet de communiqué. Communication en Conseil des Ministres : La promotion du tourisme et l'amélioration de l'accueil des touristes. Note sur le régime fiscal (TVA) des prestations de bureaux d'études commandées par le GIE (Groupe d'Intérêts Economiques) Maison de la France, siège ou dans son réseau international. Budget 1988 : Maison de la France. Convention Maison de la France/Secrétariat d'Etat au Tourisme. Comptes rendus réunions interministérielles au Secrétariat Général du Gouvernement (SGG). Réforme du chèque-vacances, 7 octobre 1986. Création de la Maison de la France, 6 novembre 1986. Organisation de l'administration centrale Industrie, P et T, Tourisme, 13 novembre 1986. Modification de l'ordonnance portant création des chèques -vacances, 22 avril 1987. Conjoncture touristique, amélioration de l'accueil promotion, 22 septembre 1987. Réforme de l'ordonnance du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances, 17 novembre 1987. GIE "Maison de la France", 18 avril 1988.

Cote :

19890005/2

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