Document d'archives : Délibération n°2119 - Service des vidanges. Marché.
Contenu :
Lettre de soumission, note au secrétaire général, marché, délibération, rapport du marier, bordereau de transmission, décret, note au secrétariat général, note.
Cote :
1D/5/3436
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier