Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dépôt de pièces de la famille de Bona.

Date : 16 août 1784

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Informations complémentaires :

Dépôt du mortuaire de Claude François de Bona, docteur en médecine, paroisse Saint André de Tournus, diocèse de Chaslons sur Saône.

Dépôt d'acte de mariage entre le sieur Joseph François Dunand, docteur en médecine demeurant à Tournus et demoiselle Marie Claudine Joseph Debona résidant à Trivier, paroisse de Saint Trivier en Bresse, diocèse de Lyon.

Notoriété constatant que dame Jeanne Françoise Filliard, veuve en secondes noces de Monsieur Claude François Debona, médecin audit Tournus, a été nommée tutrice de demoiselle Marie Claude Joseph Debona leur fille et autres

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/XXXI/5

Origine de l'information :

Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2006 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXI/236

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre LAROCHE, 14 février 1770- 13 septembre 1804 (étude XXXI)

Personnes :

Bona, Claude-François de, Debona, Claude-François, Debona, Marie-Claude-Joseph, Debona, Marie-Claudine-Joseph, Dunand, Joseph-François, Filliard, Jeanne-Françoise

Type de document :

acte d'état civil, dépôt de pièces, notoriété

Activité :

docteur d'université

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